CONDITIONS GENERALES DE SERVICES SPACEFOOT

La société SPACEFOOT S.A.S (ci-après " SPACEFOOT "),
Société par Actions Simplifiées au capital de 50 000 €
Siège social : 102Bis rue de Miromesnil 75008 Paris
RCS Paris : 50422661400015
propose les Services SPACEFOOT, accessibles sur le site www.SPACEFOOT.com (ci-après le " Site ").
SPACEFOOT propose à ses Membres des services de diffusion et de partage de Contenus, en rapport avec le football, ainsi que de mise en relation entre les Membres inscrits aux Services SPACEFOOT.
LA SOUSCRIPTION AUX SERVICES SPACEFOOT IMPLIQUE L'ACCEPTATION SANS RESERVES DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE SERVICES, AINSI QUE DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE (lien hypertexte vers les CGU), DANS LEURS DERNIERES VERSIONS, TELLES QU'ACCESSIBLES ET CONSULTABLES SUR LE SITE.
1. OBJET
2. DEFINITIONS
3. DESCRIPTION DES SERVICES SPACEFOOT
4. PROCEDURE D'ADHESION
5. FONCTIONNEMENT DES SERVICES SPACEFOOT
5.1 PROFIL MEMBRE ET CONTENUS
5.2 RELATIONS ENTRE LES MEMBRES
5.3 ESPACES INTERACTIFS
6. GARANTIES
7. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
8. DUREE ET RESILIATION
9. INFORMATIQUE ET LIBERTES
10. FORCE MAJEURE
11. DIVERS
1. OBJET :
Les présentes Conditions Générales de Services prévoient les conditions d'adhésion et d'utilisation des Services SPACEFOOT (ci-après les "Services SPACEFOOT ", ou les " Services ") proposés sur le Site par SPACEFOOT.


2. DEFINITIONS

Au sens des présentes, chacune des expressions ci-dessous aura la signification donnée dans sa définition, à savoir :
" Membre" : désigne la personne physique ayant souscrit aux Services SPACEFOOT, au moyen d'une adresse de courrier électronique unique, rempli les formulaires d'inscription et de présentation, s'étant engagé à fournir les pièces complémentaires éventuellement demandées, ayant validé les présentes Conditions ainsi que les Conditions Générales d'Utilisation du Site. Les Membres sont répartis suivant plusieurs catégories, telles que présentés sous l'article 3.3 des présentes.

" Profil " : vise l'ensemble des contenus et informations personnelles fournies par le Membre au moment de son inscription, mis à jour pendant la durée de son adhésion, et destinés à figurer sur le Site, ainsi qu'à être communiqués aux autres Membres dans les conditions décrites sous l'article 5 " Fonctionnement des Services " des présentes.


" Contenus " : désigne les contenus de type textes, messages, images, photographies, enregistrements sonores et vidéos, et tous autres éléments susceptibles d'être diffusés au travers du Site et des Services SPACEFOOT par le Membre pendant la durée de son adhésion ;

" Streaming " : désigne le mode de transmission numérique simultanée des Contenu par SPACEFOOT via Internet, sur tous terminaux permettant un accès à Internet. Les Contenus diffusés en mode Streaming sont accessibles et visualisés à la demande et en temps réel par l'utilisateur, celui-ci ne pouvant télécharger les contenus, ni les copier, les stocker ou les redistribuer ;

" Espace Membre " : Espace dont l'accès est réservé au Membre sur le Site, sur la base de la saisie d'un identifiant et d'un mot de passe confidentiel, sur lequel il peut gérer et administrer son Profil et les Services SPACEFOOT ;

" Services SPACEFOOT ": vise l'ensemble des services fournis sur le Site, tels que décrits sous l'article 3 des présentes.

3. DESCRIPTION DES SERVICES SPACEFOOT (RESERVES AUX MEMBRES)
1. L'accès et la consultation simples du Site et de l'ensemble des rubriques composant celui-ci, sont libres et ouverts à tous, sous réserve de respecter l'ensemble des dispositions visées sous les Conditions Générales d'Utilisation du Site.


2. La création d'un compte Membre, et l'utilisation des Services SPACEFOOT réservés aux Membres, sont cependant conditionnés par la souscription préalable et entièrement gratuite aux Services SPACEFOOT, dans les conditions visées sous l'article 4 des présentes.

3. SPACEFOOT propose aux personnes intéressées directement ou indirectement à la vie et au fonctionnement d'un Club de football, d'adhérer aux Services sous l'une des catégories proposées, à savoir : Dirigeant, Educateur, Joueur, Arbitre, Ancien, Supporter, Reporter (soumis à conditions particulières), Entourage licenciés (famille et amis) - Association, Entreprise, Collectivité locale (sous réserve des conditions visées sous l'article 4.2).

4. SPACEFOOT propose aux Membres de rendre accessible sur le Site les informations qu'ils auront renseignées dans leur Espace Membre, ainsi que de publier sur le Site et de promouvoir la diffusion de Contenus, à savoir des textes, photos, sons et vidéos en rapport avec leur activité footballistique.

5. SPACEFOOT propose également, suivant les choix du Membre, la possibilité de contacter et/ou d'être contacté par d'autres Membres, qu'ils soient attachés ou non au Club dont ils dépendent.

6. Pour toute question sur les activités et Services proposés par SPACEFOOT, les Membres sont invités à consulter prioritairement les Guides pratiques en ligne sur le Site, et dans le cas où ils n'y aient pas trouvé de réponse, à contacter SPACEFOOT aux coordonnées figurant sous l'article 11-1 des présentes Conditions.


4. PROCEDURE D'ADHESION
1. L'adhésion et l'accès aux Services SPACEFOOT sont réservés exclusivement aux particuliers, à savoir aux personnes physiques répondant aux critères suivants :
- être âgé d'au minimum 7 ans au moment de l'adhésion ;
- dans le cas où le candidat à l'inscription aura moins de 13 ans, il devra pouvoir justifier à tout moment, sur simple demande, d'une autorisation parentale, sur la base du modèle qui lui sera communiqué - à défaut de recevoir ce document, ou sur simple demande effectuée par les parents du Membre, SPACEFOOT invalidera a posteriori l'adhésion du Membre concerné, dans les conditions décrites sous l'article 8.3 des présentes;
- participer directement ou indirectement à la vie ou au fonctionnement du Club de football auquel ils sont rattachés, en tant que Membre appartenant à l'une des catégories visées sous l'article 3.4, et être en mesure d'en justifier (sauf pour les Membres appartenant à la catégorie Supporters) ;
- avoir fourni les documents demandés, ou tenir ceux-ci à la disposition de SPACEFOOT sur simple demande ;
- avoir validé les présentes Conditions Générales de Services et les Conditions Générales d'Utilisation du Site.
2. L'adhésion aux Services SPACEFOOT étant réservée exclusivement aux personnes physiques, SPACEFOOT refuse par défaut dans le cadre de la procédure d'adhésion en ligne sur le Site toute demande d'adhésion émanant d'une personne morale.
SPACEFOOT étudiera cependant au cas par cas toute demande d'adhésion émanant d'une personne morale (Association, Entreprise, Collectivité locale), et qui lui sera adressée aux coordonnées figurant sous l'article 11-1 des présentes Conditions.

3. Au moment de son inscription, le Membre s'engage à fournir des informations exactes et sincères concernant l'ensemble des questions qui lui sont posées et, le cas échéant, des documents authentiques, qu'il s'agisse d'originaux ou de copies.
Il ne devra pas usurper l'identité d'un tiers, créer plusieurs comptes ou s'inscrire en tant que Membre pour le compte d'un tiers, ou encore d'une entité.
4. Le Membre s'engage à procéder à une vérification régulière de l'ensemble de ses données et à procéder en ligne sur son Espace Membre, aux corrections et modifications nécessaires.
SPACEFOOT se réserve la faculté discrétionnaire de refuser, ou d'invalider a posteriori l'inscription d'un Membre dont les informations se révéleraient être inexactes, incomplètes, mensongères ou frauduleuses.
5. SPACEFOOT attire tout particulièrement l'attention du Membre sur la nécessité pour ce dernier de lui communiquer une adresse de courrier électronique principale qui soit valide.
Toute communication réalisée par SPACEFOOT et par les autres Membres sur cette adresse de courrier électronique est en effet réputée avoir été réceptionnée et lue par le Membre, lequel s'engage donc à consulter régulièrement les messages reçus à cette adresse de courrier électronique et, le cas échéant, à y répondre dans les plus brefs délais.

Sauf à ce qu'il les supprime, le Membre peut retrouver dans son Espace Membres tous les messages qui lui ont été adressés par SPACEFOOT et par les autres Membres.
6. Le clic de validation, exécuté au terme du processus de validation du formulaire d'inscription, formalise la confirmation de la demande d'adhésion aux Services SPACEFOOT et vaut acceptation irrévocable des présentes Conditions Générales de Services et des Conditions Générales d'Utilisation du Site.
Ce clic de validation, dès lors que SPACEFOOT aura notifié au Membre son acceptation de sa demande d'adhésion aux Services SPACEFOOT, vaut consentement définitif à contracter avec SPACEFOOT pour l'offre de Services SPACEFOOT qu'il aura sélectionnée.
Le clic de validation constitue une signature électronique, laquelle a même valeur qu'une signature manuscrite.
7. L'inscription donne lieu au choix par le Membre d'un identifiant (adresse de courrier électronique) et d'un mot de passe confidentiel, lui permettant d'accéder à son Espace Membre de gestion de son profil et des Services SPACEFOOT.
Le mot de passe est confidentiel, modifiable en ligne par le Membre dans son Espace Membre, personnel, confidentiel et incessible.
Le Membre s'engage à ne pas communiquer ses éléments personnels d'identification à des tiers.

Le Membre s'interdit d'utiliser ou de tenter d'utiliser le compte d'un autre Membre.

SPACEFOOT ne saurait être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects subis par le Membre ou par les tiers, résultant d'un accès frauduleux à l'Espace Membre du Membre, à la suite d'une divulgation des éléments personnels d'identification de celui-ci.

En particulier, SPACEFOOT ne pourra être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects subis du fait de l'accès par des tiers non autorisés à l'Espace Membre du Membre, dès lors que cet accès frauduleux aura été effectué sur la base de la saisie des éléments personnels d'identification de celui-ci.

8. SPACEFOOT se réserve la possibilité de refuser une demande d'adhésion aux Services SPACEFOOT pour quelque raison que ce soit, tenant notamment au non-respect par le candidat concerné des dispositions de l'article 4.3 des présentes.

9. Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de SPACEFOOT ou de ses sous-traitants, dans des conditions raisonnables de sécurité seront considérés comme les preuves de l'adhésion, des communications, et des paiements intervenus entre SPACEFOOT et le Membre.

L'archivage des Formulaires d'inscription, ainsi que de l'ensemble des communications, des opération effectuées et des validations opérées par le Membre pendant toute la durée de son adhésion, est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.



5. FONCTIONNEMENT DES SERVICES SPACEFOOT

5.1 PROFIL MEMBRE ET CONTENUS

1. Le Membre doit, au moment de son inscription, telle que détaillée sous l'article 4 des présentes, constituer son Profil Membre, qui sera accessible dans les conditions visées dans le présent article.

2. L'ensemble des Membres SPACEFOOT, de même que les simples visiteurs du Site, ont par défaut accès aux données publiques du Profil du Membre, à savoir son nom et son prénom, le Club de football auquel il est associé, la catégorie de Membre sous laquelle il est inscrit aux Services SPACEFOOT et, s'il a donné son accord, la photographie ou l'image qu'il aura choisie afin d'illustrer son Profil.

Le Membre pourra cependant s'opposer à ce que ces données soient accessibles à tous par défaut, et décider que celle-ci soient consultables uniquement par les Membres SPACEFOOT, ou seulement par les Membres qui lui en auront fait la demande, ou qu'il aura lui-même sélectionnés.

3. L'accès au Profil détaillé du Membre, comprenant ses Contenus et des informations détaillés le concernant, ainsi qu'au sujet de son implication dans la vie du Club de football auquel il est affilié, est par défaut verrouillé.

Le Membre a donc la faculté de rendre accessible ces données le concernant soit à l'ensemble des Membres et visiteurs du Site, soit exclusivement aux Membres ayant effectué une demande auprès de celui-ci, ou qu'il aura lui-même sélectionnés.

Dans tous les cas, l'accès à l'adresse de courrier électronique, aux numéros de téléphone, et à l'adresse du domicile du Membre est verrouillé, le Membre étant seul responsable du choix de communiquer ces informations à des tiers, SPACEFOOT ne conseillant pas aux Membres de divulguer de telles informations.


4. Conformément aux dispositions de l'article 4.3 des présentes, le Membre doit renseigner chacun des champs du Formulaire d'inscription, et peut insérer des textes, ainsi que des Contenus (textes, photos, vidéos) dans son Profil Membre, suivant les prescriptions techniques qui lui seront indiquées, et conformément aux dispositions relatives à la propriété intellectuelle visées sous les articles 7.4 et 7.5 des présentes.

5. Le Membre est entièrement responsable de son Profil Membre, ainsi que des Contenus qu'il diffuse dans le cadre des Services SPACEFOOT, qu'il pourra mettre à jour pendant toute la durée de son adhésion en se connectant à son Espace Membre.

Il reconnaît la force du droit d'auteur et s'engage à ne pas reproduire dans son Profil Membre, ainsi que dans ses Contenus, des signes distinctifs et des œuvres protégées (dénominations sociales, noms commerciaux, marques, photos, images, dessins, logos, vidéos…) sans détenir une autorisation à cet effet de la part de leurs auteurs ou des titulaires de droits relatifs à ces œuvres et signes distinctifs.

SPACEFOOT se réserve la possibilité de refuser un Profil ou des Contenus s'ils ne correspondent pas à ses critères techniques, et s'ils ne sont pas " libres de droit ".

6. Le Membre s'engage à respecter le droit à l'image et à la vie privée des personnes reconnaissables dans les photographies et les vidéos qu'il publiera sur le Site depuis son Espace Membre, et à obtenir une autorisation de leur part à ce que les photographies et vidéos concernées soient réalisées puis diffusées sur le Site à partir de son Profil.

SPACEFOOT met à disposition sur le Site des modèles d'autorisation que le Membre pourra faire signer aux personnes concernées, étant rappelé que l'obligation de recueillir le consentement de ces personnes à ce que des prises de vues les impliquant soient réalisées puis diffusées sur le Site, incombe exclusivement au Membre.
- Autorisation droit à l'image pour les mineurs
- Autorisation droit à l'image pour les majeurs

7. Sont expressément prohibés tous les Contenus contrevenant aux Lois et Réglementations diverses en vigueur, de portée nationale, communautaire et internationale le cas échéant, de nature raciste, à inciter à la violence ou à la discrimination, diffamatoires, pornographiques, pédophile, portant atteinte à la dignité humaine ou à la vie privée, ou encore aux droits de propriété intellectuelle, qui seraient hors sujet ou qui ne seraient pas en rapport avec la ligne éditoriale de SPACEFOOT, et d'une manière générale, qui seraient contraires aux bonnes moeurs et aux règles d'Ordre Public.

De même, sont interdits les Contenus ayant un caractère publicitaire ou de démarchage commercial.

8. Le Membre s'interdit de saisir, télécharger, transmettre tout logiciel ou Contenu comprenant des virus informatiques ou tout autre code, dossier ou programme conçus pour interrompre, détruire, limiter ou nuire au Site et aux Services SPACEFOOT, à la fonctionnalité de tout logiciel, ordinateur, serveur, réseau ou outil de télécommunication sans que cette énumération ne soit limitative.


9. SPACEFOOT ne procède à aucune modification ou altération des Contenus diffusés et consultés par les Membres sur le Site, et propose en l'état les Contenus et Profils des Membres SPACEFOOT.

10. SPACEFOOT se réserve cependant le droit discrétionnaire :
- de modifier et d'adapter un Contenu ou le Profil d'un Membre afin de l'adapter à ses contraintes techniques ;
- de refuser la publication, ou de retirer du Site à tout moment les Contenus ou les Profils des Membres qui ne respecterait pas l'interdiction posée par les articles 5.1.5, 5.1.6 et 5.1.7 des présentes.

Le retrait de ces Profils et Contenus ne donnera lieu dans ces conditions à aucune indemnisation des Membres concernés.

11. Le Profil d'un Membre est accessible sur le Site, suivant les options choisies par celui-ci, pendant toute la durée de son adhésion aux Services SPACEFOOT.


12. SPACEFOOT se dégage en tout état de cause de toute responsabilité liée aux Contenus et au Profil d'un Membre.

SPACEFOOT ne pourra donc être tenu pour responsable d'un quelconque préjudice qui résulterait du Profil d'un Membre et des Contenus publiés par celui-ci sur le Site, ainsi que de l'utilisation qui pourra en être faite par les tiers.

Le Membre s'engage à garantir, indemniser, et relever SPACEFOOT de tous frais et préjudices directs et indirects, ainsi que de toutes condamnations qu'il pourrait subir du fait d'une action engagée par les tiers à son encontre résultant du contenu de son Profil ainsi que des Contenus (photographies, images, vidéos, textes, sons…) diffusés par celui-ci au travers du Site et des Services SPACEFOOT pendant toute la durée de son adhésion.


5.2 RELATIONS ENTRE LES MEMBRES

1. Les Membres demeurent libres, sans avoir à fournir aucune justification, de donner suite ou non aux sollicitations et prises de contact qui leurs sont adressées par d'autres Membres.

Par mesure de correction, dans le cas où un Membre déclinerait l'offre d'un autre Membre, il est cependant tenu de lui signifier ce refus au minimum par la voie du service de messagerie proposé dans son Espace Membre.

2. SPACEFOOT ne prend aucune part dans les relations initiées entre les Membres SPACEFOOT qui auront été mis en contact dans le cadre des Services SPACEFOOT, que celles-ci aient lieu ou non au travers du Site et des Services.

Le rôle de SPACEFOOT consiste seulement dans la diffusion sur le Site des Profils et des Contenus des Membres, et dans la mise en relation entre les Membres, et plus généralement dans la mise à disposition des fonctionnalités du Site.
3. Le Membre peut inviter de nouveaux Membres aux Services SPACEFOOT.
4. SPACEFOOT rappelle au Membre l'interdiction légale imposée par la Loi sur la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004, suivant laquelle il est formellement interdit d'adresser des courriers électroniques à caractère commercial à des personnes n'ayant pas expressément donné leur accord préalable pour être ainsi sollicitées.
Cette interdiction s'applique donc à l'envoi de courriers électroniques invitant des personnes à adhérer aux Services, et dans la mesure où le Membre n'utiliserait pas le service de transfert de courrier électronique proposé sur son Espace Membre, celui-ci est donc invité à s'identifier clairement auprès des destinataires en tant qu'expéditeur des courriers électroniques dans lesquels il leur présente le Site et les invite à adhérer aux Services.
5. Le Membre veillera donc à ne pas procéder à l'envoi de courriers électroniques non sollicités ou tous autres moyens illégaux dans le but de recruter de nouveaux membres. Le recrutement massif de filleuls en dehors de proches et d'amis, que ce soit par l'intermédiaire d'annonces sur Internet, de magazines ou de forums de discussion, est en effet strictement prohibé.
Le Membre ne pourra en aucune manière se présenter aux tiers, de manière générale, et tout particulièrement dans le cadre de la recherche de nouveaux filleuls, en qualité de représentant de SPACEFOOT.
Le présent contrat n'implique en effet aucune relation de mandat entre SPACEFOOT et le Membre.
5.3 ESPACES INTERACTIFS

1. Les propos tenus par le Membre sur son Profil, sur les blogs et espaces collaboratifs, de commentaires et de dialogues (notamment au sujet des Contenus diffusés par les autres Membres), et plus généralement sur tous les espaces interactifs du Site accessibles sur le Site ou vers lesquels le Site pointe directement, sont l'expression de la pensée du Membre.

2. Les espaces interactifs du Site sont des espaces d'échange libres et ouverts à tous les Membres ayant adhéré aux Services SPACEFOOT, en fonction des droits de publication applicables aux espaces et aux profils concernés.

SPACEFOOT se réserve en effet le droit discrétionnaire d'éditer ou de retirer à tout moment les messages hors sujets, illicites, de nature à porter atteinte à l'ordre public et aux bonnes moeurs, les messages à caractère revendicatif ou publicitaire, relevant du démarchage commercial et tout autre message qui ne serait pas en rapport avec la ligne éditoriale de SPACEFOOT ou qui ne respecterait pas les interdictions posées par les 5.1.5, 5.1.6 et 5.1.7 des présentes.

3. Le Membre s'engage à garantir, indemniser, et relever SPACEFOOT de tous frais et préjudices directs et indirects, ainsi que de toutes condamnations qu'il pourrait subir du fait d'une action engagée par les tiers à son encontre résultant de l'utilisation par le Membre des Services SPACEFOOT, et notamment des espaces interactifs du Site.
6. GARANTIES
1. SPACEFOOT est soumis à une obligation de moyens envers les Membres dans la fourniture des Services SPACEFOOT.
SPACEFOOT a à ce titre conçu le Site et les Services de manière à proposer aux Membres un environnement virtuel qui leur apporte un niveau raisonnable de sécurité dans le cadre de la diffusion de leurs Profils et Contenus, ainsi que de la mise en relation entre les Membres.
SPACEFOOT fournit cependant le Site et les Services SPACEFOOT en l'état et ne garantit pas qu'ils répondront aux besoins des Membres.
2. SPACEFOOT garantit la conformité des Services SPACEFOOT au présent contrat ainsi qu'à la description qui en est faite sur le Site, et n'apporte aucune autre garantie de quelque sorte.

Particulièrement, SPACEFOOT ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par l'Utilisateur ou par des tiers qui trouveraient leur source dans les informations et résultats issus de l'utilisation des fonctionnalités, des outils logiciels et des services en ligne mis à disposition sur le Site.

3. SPACEFOOT est notamment déchargé de toute responsabilité concernant tous dommages directs et indirects, subis par le Membre ou par les tiers, résultant:

- du contenu de son Profil, ainsi que des Contenus téléchargés, diffusés et partagés par celui-ci au travers des Services SPACEFOOT, tels que diffusés par SPACEFOOT dans les conditions visées sous l'article 7.4 des présentes ;
- des relations initiées entre les Membres SPACEFOOT qui auront été mis en contact dans le cadre des Services SPACEFOOT, que celles-ci aient lieu ou non au travers du Site;
- du comportement des Membres dans le cadre de l'utilisation du Site et des Services SPACEFOOT.

De manière générale, SPACEFOOT ne prend aucune part, et n'assume à ce titre aucune responsabilité dans les échanges et les relations de quelque nature conclues entre les Membres, ainsi que dans les différends qui pourraient naître entre les Membres.

4. Le Membre s'engage à garantir, indemniser, et relever SPACEFOOT de tous frais et préjudices directs et indirects, ainsi que de toutes condamnations que pourrait subir SPACEFOOT du fait d'une action engagée par d'autres Membres ou par des tiers à son encontre résultant des faits et des actions du Membre.
5. SPACEFOOT s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à assurer le fonctionnement du Site et des Services dans les meilleures conditions de temps de transit, de débit utile et de permanence.
Cependant, en raison de la nature même de l'Internet et des infrastructures informatiques et réseau nécessaires au fonctionnement des Services, SPACEFOOT ne saurait garantir un fonctionnement des Services 24 H sur 24 et 7 jours sur 7.
Afin d'assurer un service de qualité, SPACEFOOT se réserve en outre des périodes de maintenance, de réactualisations ou d'interventions techniques, susceptibles d'entraîner une coupure d'accès au Site aux Services. SPACEFOOT s'engage cependant à limiter en nombre et en durée les interruptions de Services.
6. Dans tous les cas visés dans l'article 6.5, les dysfonctionnements ou indisponibilités de Services qui en résulteraient ne pourront être retenues comme périodes au cours desquelles SPACEFOOT ne remplit pas ses obligations, et aucune indemnité ne sera versée au Membre, quelque soit le préjudice éventuellement subi par celui-ci ou par les tiers du fait de ces dysfonctionnements ou indisponibilités.
7. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
1. Toutes les données de quelque nature qu'elles soient, et notamment les textes, questionnaires, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, caractéristiques figurant sur le Site, y compris les contenus diffusés par les Membres SPACEFOOT, sont nécessairement protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle, et appartiennent à SPACEFOOT ou à des tiers ayant autorisé SPACEFOOT à les exploiter.
SPACEFOOT, consent au Membre un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur lesdits contenus, dans la mesure autorisée par les fonctionnalités du Site et par les présentes Conditions.
Les contenus de type clip audio ou vidéo sont diffusés en mode Streaming, à savoir qu'ils sont accessibles et visualisés à la demande et en temps réel par le Membre, celui-ci ne pouvant télécharger les contenus, ni les copier, les stocker ou les redistribuer.
Le Membre, sauf à engager sa responsabilité civile et pénale, s'engage donc à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de SPACEFOOT, tout ou partie des contenus visés dans le présent article.
2. L'ensemble du Site, comprenant les Profils des Membres et les Contenus, ainsi que leurs modalités de consultation, constituent les Bases de Données du Site.
Ces Bases de données sont la propriété exclusive de SPACEFOOT, sous réserve des droits détenus par les Membres SPACEFOOT sur leurs contenus, et sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives au droit d'auteur, et par la loi du 1er juillet 1998 transposant la Directive Européenne du 11 mars 1996 sur la protection légale des Bases de données.
Dans ces conditions, le Membre s'engage à utiliser ces données dans le strict cadre des Services SPACEFOOT et du présent contrat, et s'interdit notamment de reproduire, traduire, adapter, arranger, transformer, communiquer, représenter et distribuer, de façon permanente ou provisoire, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit tout ou partie des données contenues dans ces bases, autrement que dans les cas visés sous l'alinéa 7.1 des présentes.
3. SPACEFOOT est une marque déposée, sur laquelle SPACEFOOT détient les droits exclusifs d'exploitation.
Le Membre s'engage à ne pas porter atteinte de quelconque manière à la marque SPACEFOOT, et à ne faire aucun usage de quelque sorte de celle-ci sans l'autorisation formelle et préalable de SPACEFOOT.



4. Le Membre concède à titre non exclusif à SPACEFOOT, pour toute la durée de son adhésion aux Services SPACEFOOT :
- le droit de représentation sur le Site, c'est à dire le droit de communication au public, suivant les options d'accessibilité sélectionnées par celui-ci, de son Profil, comprenant les photographies et les vidéos le représentant, ainsi que de reproduction et d'enregistrement et de stockage des données correspondantes sur ses serveurs d'hébergement ;
- le droit d'adaptation à ses contraintes techniques, et de représentation en mode Streaming des Contenus sur le Site, mais également sur les sites web des partenaires de SPACEFOOT, ainsi que sur toutes plateformes de diffusion et de partage de contenus, et notamment de vidéos ;
- le droit de reproduction, d'enregistrement et de stockage des Contenus sur tous serveurs d'hébergement, visant à leur diffusion en mode Streaming au travers du réseau Internet ;
- le droit d'apposer sur les Contenus des signes distinctifs reproduisant la marque SPACEFOOT, ou faisant référence à celle-ci - SPACEFOOT n'applique pas automatiquement cette procédure, mais se réserve seulement la possibilité de le faire dans certains cas, de manière discrétionnaire ;
- le droit de concéder à l'ensemble des utilisateurs du Site le droit non exclusif, cessible, sans contrepartie financière, d'accéder et de visualiser les Contenus dans la mesure autorisée par les fonctionnalités du Site et par les présentes Conditions.
5. Lors de chaque soumission de Contenus dans le cadre de l'utilisation des Services SPACEFOOT, le Membre adressera depuis son Espace Membre, ou par tout autre moyen qui lui sera proposé, un courrier électronique qui sera automatiquement généré, autorisant SPACEFOOT à représenter et à reproduire les Contenus concernés dans les conditions visées sous l'article 7.4 des présentes.

8. DUREE ET RESILIATION

1. L'adhésion du Membre aux Services SPACEFOOT est conclue pour une durée indéterminée.

Le Membre pourra y mettre fin à tout moment en adressant un courrier électronique aux coordonnées figurant sous l'article 11.1 des présentes.

2. SPACEFOOT se réserve le droit de résilier sans préavis ni indemnités l'adhésion du Membre en cas de manquement de celui-ci aux obligations résultant du présent contrat, ou en cas de violation par celui-ci des Lois et Réglementations diverses en vigueur, de portée nationale, communautaire et internationale le cas échéant, ainsi qu'à l'Ordre Public et aux bonnes mœurs.

3. Dans tous les cas de résiliation du présent contrat visés dans le présent article, l'accès du Membre à son Espace Membre sera automatiquement invalidé ; et SPACEFOOT supprimera du Site le Profil et les Contenus de celui-ci, dans un délai maximum de quinze (15) jours ouvrés suivant la réception par le Membre du courrier électronique confirmant la résiliation du Contrat.

4. Conformément aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), SPACEFOOT ne conserve pas les données et informations concernant le Membre au-delà d'une durée de un (1) an à compter de l'expiration de son adhésion aux Services SPACEFOOT.

5. SPACEFOOT conserve la faculté de suspendre temporairement ou définitivement la fourniture de tout ou partie des Services SPACEFOOT :
- pour les cas visés à l'article 11 FORCE MAJEURE du présent Contrat ;
- de manière discrétionnaire, sans que le Membre ne puisse s'y opposer, ou prétendre à une quelconque d'indemnisation.
Les présentes Conditions seront alors automatiquement résiliées.

9. INFORMATIQUE ET LIBERTES
1. Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la décision de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté) du 10 juillet 2006 de supprimer l'obligation de déclaration de site Internet au profit de la procédure de déclaration des traitements associés audit site, le fichier des Membres adhérant aux SPACEFOOT a été déclaré auprès de la CNIL par SPACEFOOT.
2. Les Membres ayant fourni des informations personnelles par l'intermédiaire du Site disposent donc, conformément aux dispositions la Loi du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès aux données qui les concernent, ainsi que d'un droit de modification, de rectification et de suppression de celles-ci.
Il leur suffit, pour exercer ce droit, d'adresser un courrier postal ou électronique aux coordonnées figurant sous l'article 11.1 des présentes.
3. Les données personnelles relatives aux Membres, recueillies par l'intermédiaire des formulaires, et toutes informations futures, ne sont destinées qu'à un usage exclusif de SPACEFOOT dans le cadre de la mise en œuvre des services offerts aux Membres, et ne font l'objet d'aucune communication ou cession à des tiers, autres que :
- les visiteurs du Site lorsque le Membre aura choisi de rendre publiques ses données ;
- les Membres SPACEFOOT auxquels les Membres auront accepté de communiquer leurs données ;
- les prestataires techniques éventuellement en charge de la gestion des Services SPACEFOOT, lesquels sont tenus de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l'opération bien précise pour laquelle ils doivent intervenir.
4. SPACEFOOT conserve les données personnelles des Membres sur ses propres serveurs et s'engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies, sauf en ce qui concerne les données publiques contenus dans les Profils, ainsi que dans les cas visés sous l'article 9.3 des présentes ainsi que sur requête des autorités.
5. Les données des Membres seront également utilisées pour renforcer et personnaliser la communication auprès de ces derniers, notamment au travers des lettres d'information auxquelles ils se seront éventuellement abonnés.
6. Le Membre est informé de ce que le fonctionnement des Services SPACEFOOT implique nécessairement que SPACEFOOT pose lors de sa navigation sur le Site un " cookie " sur son ordinateur, à savoir un fichier enregistré sur le disque dur de son ordinateur, permettant d'identifier automatiquement le Membre lors des connexions suivantes sur le Site, et de faciliter sa navigation sur le Site, ainsi que l'utilisation des Services SPACEFOOT.
La durée de conservation de ce cookie dans l'ordinateur du Membre est de deux (2) mois, sachant qu'à l'expiration de celui-ci, et si le Membre se connecte à nouveau sur le Site, un nouveau cookie sera automatiquement placé sur l'ordinateur du Membre.
Le Membre a la possibilité de rejeter les cookies, ou de les détruire, étant précisé que cela aura pour conséquence de rendre difficile, voire impossible, son utilisation des Services SPACEFOOT.
10. FORCE MAJEURE :
La responsabilité de chacune des Parties ne pourra être recherchée si l'exécution du présent Contrat est retardée ou empêchée en raison d'un cas de force majeure ou d'un cas fortuit, du fait de l'autre partie ou d'un tiers ou de causes extérieures telles que les conflits sociaux, l'intervention des autorités civiles ou militaires, les catastrophes naturelles, les incendies, les dégâts des eaux, le mauvais fonctionnement ou l'interruption du réseau des télécommunications ou du réseau électrique.
La Force majeure s'entend de tout événement extérieur à la Partie affectée, présentant un caractère à la fois imprévisible, irrésistible et insurmontable, qui empêche l'une ou l'autre Partie d'exécuter tout ou partie des obligations mises par le présent Contrat à sa charge.
Dans tous les cas, la Partie empêchée devra faire tout ce qui est en son pouvoir pour limiter la durée et les effets du cas fortuit, de la force majeure ou de la cause extérieure.
En cas de prolongation de l'événement au delà d'une période de trois (3) mois, le présent Contrat sera résilié de plein droit.
11. DIVERS
1. Pour toute information ou question, SPACEFOOT invite le Membre à consulter sur le Site la rubrique FAQ, regroupant les questions les plus fréquemment posées et leurs solutions.
Dans le cas où le Membre n'aurait pas trouvé satisfaction dans les FAQ, il peut joindre SPACEFOOT aux coordonnées suivantes :

" de préférence par courrier électronique en utilisant les formulaires de la page " Contactez-nous "

" par Courrier à l'adresse suivante :
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75019 Paris
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2. Les présentes conditions expriment l'intégralité des obligations de SPACEFOOT ainsi que du Membre, lequel se soumet cependant par ailleurs aux dispositions des Conditions Générales d'Utilisation du Site SPACEFOOT.
SPACEFOOT se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes Conditions, notamment en cas d'évolutions techniques, légales ou jurisprudentielles, ou lors de la mise en place de nouveaux services.
Les nouvelles clauses régiront pour l'avenir toutes les relations entre les Parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci, les conditions applicables étant toujours celles accessibles en ligne sur le Site.
3. Dans l'hypothèse ou l'une des dispositions des présentes conditions serait considérée comme nulle en vertu d'une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d'une décision de justice revêtue de l'autorité de la chose jugée et émanant d'une juridiction ou d'un organisme compétent, cette disposition du contrat serait considérée comme étant non écrite, toutes les autres dispositions des présentes conservant force obligatoire entre les parties.
4. En cas de litige, seule la version en langue française des présentes Conditions Générales de Services fait foi en vue de son interprétation.
Les présentes conditions sont régies par la loi française tant pour les règles de fond que pour les règles de forme.
Tout différend découlant de l'exécution ou de l'interprétation des dispositions du présent contrat oblige les parties à se rapprocher et à tenter de trouver une solution amiable à leur litige, avant de saisir la juridiction compétente.

EN CAS D'ECHEC SEULS LES TRIBUNAUX FRANÇAIS SERONT COMPETENTS POUR JUGER DE CE LITIGE. LORSQUE LE MEMBRE SERA UNE PERSONNE MORALE, LE LITIGE SERA PORTE DEVANT LA JURIDICTION COMPETENTE DANS LE RESSORT DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, NONOBSTANT PLURALITE DE DEFENDEURS OU APPEL EN GARANTIE